1. Présentation du site
Victoire du peuple (ci-après « le Site ») est un sanctuaire numérique à vocation spirituelle et communautaire, créé et géré par Éloïse Emery (ci-après « l'Auteure »).
Le Site n'a aucune vocation commerciale. Aucun produit ni service n'est vendu. Aucun don n'est sollicité.
2. Mentions légales
Éditeur du Site :
- Nom : Éloïse Emery
- Statut : Personne physique (projet personnel, non commercial)
- Pays : Canada (Québec)
Hébergeur :
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
3. Acceptation des termes
En accédant au Site et en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présents Termes et Conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le Site.
En signant la Charte d'Engagement (Les Artisans de la Paix), vous acceptez également les engagements spécifiques décrits dans ladite Charte.
4. Objet du Site
Le Site a pour objectif de :
- Partager des textes spirituels, poétiques et réflexifs écrits par l'Auteure
- Rassembler des personnes et des organisations de toutes traditions spirituelles autour de valeurs communes de paix, d'amour et de fraternité
- Offrir un espace de recueillement numérique
- Permettre aux visiteurs de signer une Charte d'Engagement non contraignante
- Afficher une carte interactive des lieux de culte signataires
- Recueillir des gratitudes anonymes et des prières de paix
5. Propriété intellectuelle
Contenu de l'Auteure
Tous les textes, poèmes, lettres, manifestes et contenus originaux publiés sur le Site sont la propriété intellectuelle d'Éloïse Emery, sauf mention contraire.
Vous êtes autorisé(e) à :
- Lire et partager les contenus via les fonctions de partage du Site
- Citer de courts extraits à des fins personnelles, éducatives ou non commerciales, à condition de créditer « Éloïse Emery · Victoire du peuple »
Vous n'êtes pas autorisé(e) à :
- Reproduire, distribuer ou publier des contenus du Site à des fins commerciales sans autorisation écrite
- Modifier, altérer ou dénaturer les textes originaux
- Présenter les contenus comme étant les vôtres
Citations de textes sacrés
Les citations de textes sacrés (Torah, Bible, Coran, textes bouddhistes, hindous, etc.) reproduites sur le Site sont dans le domaine public ou citées à des fins éducatives et spirituelles conformément au droit de citation.
Contenus soumis par les utilisateurs
En soumettant du contenu au Site, vous :
- Accordez à l'Auteure une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour afficher ce contenu sur le Site
- Conservez la propriété de votre contenu
- Confirmez que votre contenu ne viole aucun droit de tiers
- Acceptez que l'Auteure puisse modérer, approuver ou refuser tout contenu soumis
6. Charte d'Engagement
La signature de la Charte d'Engagement est un acte symbolique et volontaire. Elle n'a aucune valeur contractuelle ou juridique. Elle représente un engagement moral envers les valeurs de paix, d'amour et de fraternité.
En signant la Charte, vous acceptez que :
- Votre prénom (ou pseudo) et votre pays/ville soient affichés publiquement sur la liste des Artisans de la Paix
- Votre courriel reste strictement confidentiel et ne soit jamais affiché publiquement
- L'Auteure se réserve le droit de retirer un signataire de la liste publique en cas de comportement contraire aux valeurs de la Charte
7. Règles de conduite
En utilisant le Site, vous vous engagez à :
- Ne pas publier de contenu haineux, raciste, antisémite, islamophobe, homophobe, sexiste, violent, menaçant, diffamatoire ou illégal
- Ne pas utiliser le Site à des fins de prosélytisme agressif, de recrutement sectaire ou de propagande politique
- Ne pas tenter de pirater, surcharger ou perturber le fonctionnement du Site
- Ne pas collecter les données personnelles des autres utilisateurs
8. Modération
L'Auteure se réserve le droit de modérer tout contenu soumis par les utilisateurs. La modération est effectuée manuellement et vise uniquement à protéger l'espace de paix du Site.
9. Limitation de responsabilité
Le Site est fourni « en l'état ». L'Auteure ne garantit pas :
- La disponibilité permanente du Site
- L'absence d'erreurs techniques
- L'exactitude absolue des contenus
10. Modifications des Termes
L'Auteure se réserve le droit de modifier les présents Termes à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site.
11. Droit applicable
Les présents Termes sont régis par les lois de la province de Québec (Canada) et les lois fédérales du Canada applicables.
12. Contact
Pour toute question relative aux présents Termes :
Site : victoireaupeuple.com
Ces termes sont rédigés avec la même intention que tout le reste de ce projet : dans la transparence, le respect et l'amour.